Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr
    ...Conformément aux dispositions légales et à l'article 9 des statuts...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 17·fr
    ...ociétés Commerciales et 22 des Statuts de la société de nommer Mon...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 14·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié de ce fait. 2013T06866SRLB2...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 23·fr
    ...2013N01633SRLB2 Mise à jour des statuts Société «Intex Tunisie» S...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 17·fr
    ...2015P00291SRLB2 Société de prestation en ligne En vertu du PV de...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 13·fr
    ...t par les agents chargés de constater ces infractions et il est dé...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 8·fr
    ...er la situation foncière d'une station thermale. Art. 2. - Les pl...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 6·fr
    ...Les contestations sont acceptées pendant le délai légal avec le ti...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 11·fr
    ...lides, - elle doit abriter une station de traitement des eaux usée...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 12·fr
    ...2.000,000 2° « Réserves statutaires » : - Pour dinars 44.000 en a...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 14·fr
    ...0.000 dinars, L'article 6 des statuts est modifié en conséquence,...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 7·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des Statuts. - Ecarter l'ap...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 18·fr
    ...rofit des tiers et approuvé le statut de la société mis à jour. D...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 23·fr
    ... cession et la mise à jour des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 23·fr
    ... des comptes définitifs ; - Constatation de la clôture de la liqui...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 17·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'agence - le tableau de c...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 15·fr
    ...1) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 6·fr
    ...les références des articles constatés dans les registres du compta...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 4·fr
    ...e commerce (café et salle play station) situé à l'Avenue Mohamad A...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 12·fr
    ...26789, et conformément à l'attestation des deux Notaires Henda Ayd...