Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 12·fr
    ...De nommer Monsieur Habib Chebbi en qualité de Président Directeur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 24·fr
    ...Mr Hichem Jaballah donne la totalité de ses parts sociales dans la...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 7·fr
    ...La composition et les modalités de fonctionnement du Comité Consul...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 20·fr
    ...4 rue Ahmed Aloulou Sfax la totalité de l'immeuble objet du titre ...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 4·fr
    ...résent arrêté, est liée à la qualité de celui à qui elle est accor...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 7·fr
    ...r Chaabaane Fehri Nabeul la totalité de son fonds de commerce expl...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 18·fr
    ...la totalité de la propriété objet de titre foncier n°1269 Médenine...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 2·fr
    ...vice par un lien direct de causalité tel qu'il puisse être considé...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 52·fr
    ...grassia Vincent ont cédé la totalité de leurs parts sociales qu'il...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 21·fr
    ...## k) Modalités et délais de délivrance des titres Les souscripti...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 34·fr
    ...49/J - RC n° B019502012, la totalité du fonds de commerce sis au 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 6·fr
    ... lieu sur travaux selon les modalités déterminées par les disposit...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 23·fr
    ...et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'offic...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 26·fr
    ...Les modalités de tenue des travaux de ladite assemblée à distance ...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises que détient la partie saisie soit ...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 4·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 8·fr
    ... situés dans une ville, une localité, un village ou une autre zone...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis à...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 5·fr
    ...que aux bénéficiaires de nationalité tunisienne, sur production d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 9·fr
    ...ociales qui représentent la totalité des parts de la société à Mon...