Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 4·fr
    ...En conséquence, l'AGE a décidé de modifier l'article 6 des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 43·fr
    ...e Société Anonyme CHAKIRA I - Statuts : Suivant acte sous-seing ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 45·fr
    ...u immédiatement, ainsi il sera statué s'il y a lieu sur les moyens...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence : III - Le C...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 18·fr
    ...'issue de l'assemblée générale statuant sur les états financiers d...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 39·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 57·fr
    ...ze Abdessalem est nommé gérant statutaire de la Société avec les p...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 4·fr
    ...itution d'une S.A.R.L Suivant statuts, enregistrés à la Recette d...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 28·fr
    ...clairer au point de vue des constatations matérielles qu'elle doit...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 14·fr
    - assure la centralisation et la diffusion des statistiques concer...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 11·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968 et à leurs statuts respectifs. Les agents emp...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 39·fr
    ...Ali Ben Mahmoud Boujemaa, retraité, domicilié à la rue de station ...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 36·fr
    ...Sendi Mohamed Larbi sis Station ESSO Sened Gafsa. Avocat poursuiv...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 24·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 17·fr
    ...Les articles 8 et 17 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 9·fr
    ...995, les cotisations et les prestations sont déterminées pour les ...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 20·fr
    ...L'Immeuble consiste d'après le constat de l'experte Marwa Tej, en ...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...iter l'immeuble saisi et sa constatation tous les jours aux heures...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 11·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous la marque "OLA...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr
    ...- statuer en cassation ; - arrêter le programme annuel des travaux...