Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 11·fr
    ...citement ni implicitement leur statut juridique ni celui d'un terr...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 3·fr
    ...e 3 ans prendra fin avec l'AGO statuant sur les états financiers d...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 14·fr
    ...» L'expert commandité a constaté que « tous les équipements de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 9·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 13·fr
    ...1- La mise à jour des statuts de la société en conformité avec les...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 13·fr
    ...1) Statuts de la société en date du 6 avril 2005, enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 41·fr
    ...nduction et que toute les contestations et opposition s'adressent ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 23·fr
    ...ier les articles 6, 7 et 9 des statuts ; - Pouvoir pour formalité....
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 21·fr
    ...ue de l'assemblée générale qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 10·fr
    ...Il a été décidé de modifier le statut de la société et ce en créan...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 23·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les états financiers d...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 8·fr
    ...porels et incorporels les contestations sont acceptées au local, d...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 3·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 4·fr
    ...difier et de mettre à jour les statuts de la société. 2024402349S...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 42·fr
    ...Il a été constaté, également, que des stagiaires admis dans des co...
  • Annonces Légales·2025 / N°159·page 19·fr
    ...ahdia km 1,5 Sfax à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 5·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ...at d'État au Plan (Service des Statistiques), 15 jours au plus tar...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 23·fr
    ...Dépôt de projet des statuts : Au greffe du tribunal de première in...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 66·fr
    ...ution anticipée prévue par les Statuts. Pour extrait Pour le Con...