Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
151 255 résultats pour ""NAR""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 23·fr
    ... à compter du 1er janvier 1972 Nariha Faker, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 15·fr
    ... ne peut dépasser huit mille dinars par passager. Cette somme pour...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 7·fr
    ... d'ha/an soit au total 8.700 dinars, seront fixées par arrêté du S...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...une route; Mise à Prix 80 Dinars. Pour plus amples renseignement...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...i d'une amende de deux mille dinars et d'un emprisonnement d'un an...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 61·fr
    (En dinars) | N D'OR DRE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | Prés...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 29·fr
    ...T.) Société Anonyme Tunisienne au capital de 595.455 Dinars Sièg...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 23·fr
    ...« Bernard et Philippe », située à Chott El Bahira, cheikhat de La ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 15·fr
    ...e amende de cinq à cinquante dinars et d'un emprisonnement de six ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 16·fr
    ...Marc Lévêque, Jean Battigelli, Dominique Planard. Cette invention...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 7·fr
    ...romouvoir la politique de partenariat avec les ministères, les éta...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...soixante huit milles cent vingt dinars (68.120.000dt) frais en sus...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ... 6, au capital de deux mille dinars, pour une année, sauf prérogat...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 43·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Narjiss située à Sous...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 9·fr
    ...à compter du 1er juillet 1975 Mnari Mahmoud, à compter du 1er avri...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 35·fr
    ... FARHATI RAOUAA | CIN xxxx853 MNARIA BEYA BT YOUSSEF | | CIN xxx...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ...e demandée de cinquante (90) dinars. Le propriétaire de l'établis...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...d'une amende de 100 à 10.000 dinars, ou de l'une de ces deux peine...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ... en … parts sociales de cinq dinars chacune. La souscription d'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ... limitée au capital de 1.000 Dinars « Victor MAYAT et Fils », dont...