Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 12·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater les biens objet de vente apr...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 5·fr
    ...il peut être procédé à son arrestation. L'instance en est informée...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 23·fr
    ...59 (26 redjeh 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 3·fr
    ...1963 (3 comadas 1382), portant statut du personnel médical à « Ple...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 18·fr
    ...ba Semira est désigné, gérante statutaire de la sus-dite Société, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 42·fr
    ...comme il est possible de visiter l'immeuble saisi et sa constatati...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 39·fr
    ...le 23 août 1977, case 128, folio 26, il a été établi les statuts d...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 19·fr
    ...- La présente assemblée constatant l'impossibilité d'exercice du m...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2017B01361S...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 31·fr
    ...- La décision statistique, - Applications de l'analyse des données...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 48·fr
    ...ammam Zaghouan Toutes les contestations sont acceptées au local de...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 23·fr
    ...Situé à Ksour-essaf gouvernorat Mahdia une attestation de perte a ...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 7·fr
    ...u président du jury lors du constat de fraude ou de tentative de f...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 5·fr
    ...ours de constitution selon ses statuts légalisés en date du 4-12-2...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 13·fr
    ...7- Constat et visite du bien immeuble : Le bien peut être visité ...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 17·fr
    ...385, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 13·fr
    ...nsabilité limitée En vertu du statut social enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 17·fr
    ... 1982, déclare que suivant les statuts de la Société Margarita, so...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 8·fr
    ...ttre à jour l'article deux des statuts qui devient : la purificati...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 34·fr
    ...s de commerce nommé café de la station avenue Faret Hached Mahdia ...