Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 59·fr
    ...emplaires de la mise à jour du statut de la société ont été déposé...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 22·fr
    ...6- Conditions du constat et de visite de l'immeuble : - Il est po...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 44·fr
    ...- Constatation des travaux de clôture de liquidation. - Donner qui...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 34·fr
    ...1/Mise à jour du statut de la société comme suit : - Modification ...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 44·fr
    ...Toute protestation sera envoyée à Rue Ibrahim Tabbal Mahdia 5100. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 30·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à l'acheteur à l'adresse ci-...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 31·fr
    ...sidente à route El Ain km 4.5 station des 7 puits Sfax- RC n° A08...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 23·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 20·fr
    ...1/ Adoption des nouveaux statuts et la redistribution des parts so...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 6·fr
    ...lage Raoued ayant pour objet : station de lavage entretien de voit...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 61·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 17·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2020...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 18·fr
    ... examen d'un certificat sur le statut des fonds assurés sous le n°...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 10·fr
    ...tin du dernier jour de leur constatation définitive. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 13·fr
    ...nances Ben Arous 1 selon l'attestation de consignation du 27/5/202...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 17·fr
    ...- l'article 8 des statuts sera modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 15·fr
    ... été suivies et en donne l'attestation au pied de la dernière insc...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 21·fr
    ...- la mise à jour des statuts dont deux exemplaires ont été déposés...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 28·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts de la société relatif au ca...