Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 18·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 11·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 5·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 7·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 40·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages y afférents. Chapitre II ...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 26·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 8·fr
    ...- il n'y a pas d'avantages particuliers stipulés aux statuts en fa...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 32·fr
    ...— Avantages et inconvénients de chaque méthode — La méthode idéale...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 17·fr
    ... (5.000D) avec la cession des avantages et des droits de ces parts...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 11·fr
    ...e des Sociétés Commerciales. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 9·fr
    ...- Monsieur Mahmoud Ben Amor est déchu de l'avantage prévu par l'ar...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 7·fr
    ...es El Médini sont déchus de l'avantage prévu par l'article premier...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 23·fr
    ...* Les avantages particuliers : Aucun. * Les conditions d'admissio...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 7·fr
    ...bénéficiera des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 125·fr
    ...vironnementales reflétant les avantages et les coûts de l'entrepri...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 11·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 32·fr
    ...ilisé en produits lorsque les avantages économiques futurs incorpo...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 34·fr
    ....P.I.A qui ouvre le droit aux avantages fiscaux prévus par le code...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 4·fr
    ...Ils ne bénéficient pas des avantages accordés aux militaires actif...