Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 12·fr
    ...mie financière et que leurs budgets sont rattachés pour ordre à l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 24·fr
    ...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 4·fr
    ...es Dépenses | | Total des budgets des établissements de l'enseig...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 19·fr
    ...- La réservation d'un budget de 72 Mille Dinars Tunisiens, nets de...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ...- le contrat-objectifs, - les budgets prévisionnels d'investisseme...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 9·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 11·fr
    ... 1386), portant fixation du Budget Ordinaire pour la gestion 1961,...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 10·fr
    ..., portant fixation pour les budgets communes et organismes assimil...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 178·fr
    ...crédits annuels inscrits au budget, la régularité de l'ordre de le...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 2·fr
    ... 1368), portant fixation du budget de l'exercice 1949-50, notammen...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...ou indemnité à la charge du budget de l'Office des Céréales. ART....
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 38·fr
    ...Snamprogetti S.P.A. Corso Venezia, 16 Milan, Italie, a déposé une ...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 10·fr
    ...2/ Le budget : rôle, préparation, exécution, l'ordonnancement, les...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 17·fr
    ...munération, 2- arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 134·fr
    ...71 500 | | 41 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 9·fr
    ...Bel Hadj Amor, Directeur du budget est autorisé à signer par délég...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 19·fr
    # TABLEAU "C" ## DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2006 ##...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 20·fr
    ...2011R03902SRLB2 STE PRODUCTION DES VEGETAUX-DISTRIBUTION SARL c...