Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 58·fr
    ...omposant de sept parts dans l'indivision de l'immeuble entière à 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 22·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 27·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 3·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs à usage ...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 55·fr
    ...Des parts indivises d'une superficie de 25710 m² de la propriété o...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 11·fr
    ...Examen et l'approbation des états financiers individuels et consol...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 23·fr
    ...entation des états financiers individuels dudit exercice. 2. Lectu...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 2·fr
    ...Il s'agit des 420/8681 parts indivises soit 364 m² dans l'immeuble...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 29·fr
    ...Dans l'indivision en deux, suivant leurs droits succédés oraux : a...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 17·fr
    ...sley avec les pouvoirs d'agir individuellement. La déclaration au...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 39·fr
    ...**Observation :** Cet avis fût une convocation individuelle pour ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 53·fr
    ...nt et au saisi à parts égales indivises sis à la rue de Med Salah ...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 14·fr
    ...- Approbation de la validation de la signature individuelle de l'u...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 28·fr
    ...esses stériles sous enveloppe individuelle, - une ampoule scellée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 36·fr
    ...étges ou en appartements, - L'indivision foncière, - La prescripti...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 8·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du ministr...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 16·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 10·fr
    ...La totalité de la part indivise de l'immeuble ayant le titre fonci...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 20·fr
    ...B1 ## Création d'une société individuelle Dénomination : Ets Sad...