22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2018 / N°143·page 58·fr...omposant de sept parts dans l'indivision de l'immeuble entière à 2...
- Annonces Légales·2023 / N°044·page 22·fr...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
- Annonces Légales·2010 / N°059·page 27·fr...Approbation des états financiers individuels et des états financie...
- Journal Officiel·1978 / N°052·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2016 / N°115·page 3·fr... ou de rénovation d'immeubles individuels semi-collectifs à usage ...
- Annonces Légales·2018 / N°084·page 55·fr...Des parts indivises d'une superficie de 25710 m² de la propriété o...
- Annonces Légales·2022 / N°067·page 11·fr...Examen et l'approbation des états financiers individuels et consol...
- Annonces Légales·2025 / N°081·page 23·fr...entation des états financiers individuels dudit exercice. 2. Lectu...
- Annonces Légales·2005 / N°109·page 2·fr...Il s'agit des 420/8681 parts indivises soit 364 m² dans l'immeuble...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 29·fr...Dans l'indivision en deux, suivant leurs droits succédés oraux : a...
- Journal Officiel·1984 / N°020·page 17·fr...sley avec les pouvoirs d'agir individuellement. La déclaration au...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 39·fr...**Observation :** Cet avis fût une convocation individuelle pour ...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 53·fr...nt et au saisi à parts égales indivises sis à la rue de Med Salah ...
- Annonces Légales·2018 / N°034·page 14·fr...- Approbation de la validation de la signature individuelle de l'u...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 28·fr...esses stériles sous enveloppe individuelle, - une ampoule scellée ...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 36·fr...étges ou en appartements, - L'indivision foncière, - La prescripti...
- Journal Officiel·2003 / N°012·page 8·fr... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du ministr...
- Journal Officiel·2005 / N°077·page 16·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2025 / N°114·page 10·fr...La totalité de la part indivise de l'immeuble ayant le titre fonci...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 20·fr...B1 ## Création d'une société individuelle Dénomination : Ets Sad...