Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 6·fr
    ...## NATIONALITE TUNISIENNE Rectificatif au Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises et hypothéquées soit 2920 parts re...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 37·fr
    ...de la dite assemblée que cette dernière a nommé en qualité de 1ère...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant au poursuivi au...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 54·fr
    ... n°1944 le 01/8/2017 sur la totalité d'un local non immatriculé si...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 16·fr
    ...M'saken ouest, Sousse, en sa qualité de caution hypothécaire des d...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    ...**Désignation de l'Immeuble saisi :** la totalité du titre foncier...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 17·fr
    ...pour l'accomplissement des formalités. 2021R02954SANB3 Convocati...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 11·fr
    ...Il peut, aussi, ordonner l'arrêt du cours des intérêts et pénalité...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 11·fr
    ...la totalité des 48 parts de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 12·fr
    ...La totalité des parts à l'Indivision égales à 22 hectares et 8868 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 14·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Jurf Al Kousha», objet du ti...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 12·fr
    ...n date du 30/04/2025, (en sa qualité de débitrice). Description d...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 2·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Hassine 13" objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2004 / N°118·page 8·fr
    ...mmé Mr Bassem Charfeddine en qualité de commissaire aux apports av...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 18·fr
    ...rale II Thermodynamique Généralités: Le principe de la conservat...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 4·fr
    ...article 30 du code de la Nationalité Tunisienne : MM. Albert Abra...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 37910 Tunis ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 33·fr
    ...4 mai 1971, il n'a donc plus qualité de gérer les biens de la soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 37·fr
    ...la totalité de la maison sise à Hammam- Sousse rue Abou Ela El Maa...