Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 60·fr
    ...e le premier perdu, toute contestation doit être s'adressée au bur...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 24·fr
    ...- De réviser l'article 7 des statuts en conséquence. 2015X02459SR...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 56·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 7·fr
    ...s Mater, Bizerte en face de la station de taxi qui représente la v...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé en conséquence modifié. Dépô...
  • Journal Officiel·1968 / N°043·page 8·fr
    ...1° Modifications Statutaires. 2° Renouvellement du Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 3·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 31·fr
    ...2) Modifications de certains articles du statut. 3) Questions dive...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 31·fr
    ...16, Rue Asdrubal TUNIS 1°) — Statuts : Par acte sous seing privé...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 15·fr
    ...1135325X - Statut juridique : Société Anonyme - Date de la cessati...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 12·fr
    ...hydrostatique, fluides parfaits incompressibles, fluides visqueux,...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 3·fr
    ...-112 du décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 12·fr
    ...elle - Ariana 1- Extraits des statuts : Suivant acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 32·fr
    ...Les articles 6 et 15 des statuts de la société ont été amendés en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 2·fr
    ...rieur de la Magistrature et au Statut de la Magistrature, et notam...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ...ernard ont cédé en faveur du testateur des demandeurs en vertu d'a...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 29·fr
    ...Vu le décret N° 61-15 du 3 janvier 1961, fixant le statut des pers...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 40·fr
    ...ont décidés la mise à jours du statuts, la dénomination et l'élarg...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 43·fr
    ...es; - Modification des clauses statutaires relatives au capital so...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 47·fr
    ...ivant reçu n° M041334 et l'attestation du dépôt n° 15571 du 06/03/...