Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 33·fr
    ...missionnaire, l'article 13 des statuts est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé en conséquence modifié. Les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 68·fr
    stationnement et d'entretien de bus située à la route de Monastir,...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 15·fr
    ... 546854 Nabeul constitué d'une station de services et lavage tel q...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 72·fr
    ...éancier, ou une autre pièce constatant l'extinction de la dette. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 11·fr
    ...ber 2003 at the Meeting of the States Parties to the Convention, h...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 7·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 4·fr
    ...unis, où se déroulera la manifestation. ART. 5. — Les frais d'émi...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 16·fr
    ...1959 (26 rejeb 1378) fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 25·fr
    ...020143, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 41·fr
    ...onformément à l'article 24 des statuts, cette décision prend effet...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 31·fr
    ...la modification et refonte des statuts. 2010N01205SRLB2 Société ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 54·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquences.
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 29·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Abdennabi Bouzrati est gérant statutaire sans...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 38·fr
    ...il s'agit d'une place de stationnement. Le sol de cet espace est r...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 7·fr
    ...— En cas d'indignité dûment constatée ou de révocation, la Médaill...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 9·fr
    ...L'assiette de la dite contribution, la déclaration, la constatatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 15·fr
    ...5- Modification de l'article 6 des statuts. 2014R02761SRLB2 Sté ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 18·fr
    ...é de modifier l'article 38 des statuts. 2016T02117APSF2 ## Homol...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 52·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...