Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr
    ... Ezzahra cité 18 janvier la totalité du fonds de commerce (Aliment...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 35·fr
    ... qu'ils peuvent se procurer à la Municipalité (Service des Taxes).
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 25·fr
    ...abiha Monsieur Nizar et, la totalité du fonds de commerce destiné ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...doubi et Kaddour Khaudir la totalité des deux cents (200) parts de...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 25·fr
    ...de la totalité de l'immeuble salé, pour visiter le dit immeuble s'...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 49·fr
    ...re s'élève à 14 parts de la totalité de 48 parts de la moitié de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 5·fr
    ...Le contrôle de la constitutionnalité des lois Les régimes parleme...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 81·fr
    ...Les qualités d'isolement et de résistance à la chaleur de la caiss...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 4·fr
    ...- Les modalités de paiement et de calcul des indemnités au titre d...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 183·fr
    ...## Conditions d'obtention - La nationalité tunisienne du promoteu...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 12·fr
    ... 2025/02 sous n°1933 sur la totalité de la propriété enregistrée s...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 14·fr
    ...Habib Badra en qualité de liquidateur, avec les pouvoirs que de dr...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 14·fr
    ...00 dinars, ceci suivant les modalités suivantes : - Relèvement de...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 51·fr
    ...Cinq cuisinières en inox marque CE0049 pour toute spécialité charg...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 3·fr
    ...Le contrôle de la constitutionnalité des lois Les diverses formes...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ...La totalité d'une villa ayant une superficie de 530 m² comprenant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 22·fr
    ...Karim Mohamed Touati, associé, a cédé la totalité des parts social...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 5·fr
    ...9 décembre 1955, fixant les modalités d’application du décret du 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 31·fr
    ... à laquelle s'ajouteront la totalité des frais d adjudication et l...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 27·fr
    ...s dépôts et remplir toutes formalités de publications légales ou a...