Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 20·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater le terrain objet de la vente...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 10·fr
    ...59 (26 radjeb 1376), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 23·fr
    ...7°) deux certificats médicaux constatant leur aptitude à un servic...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 20·fr
    ...L'article 5 des statuts est amendé en conséquence. Deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 38·fr
    ...mille Ben Abdallah suivant attestation de concordance n° 27 délivr...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 23·fr
    ... 09/06/1999, demeurant au Km 2 station Khrrouba, route de teniour,...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 32·fr
    ...Radiodiffusion; — de tenir les statistiques générales et d'établir...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 46·fr
    ...ions visées à l'article 20 des Statuts de la Société (article 200 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 6·fr
    ...Les navires équipés d'une station de radio-communication affichent...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 26·fr
    ...- Modifications corrélatives des articles 6 et 7 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 14·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 2·fr
    ...1- Constatation des démissions suivantes : - Démission de Monsieur...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 12·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 10·fr
    ...Il a constaté l'impossibilité de son sauvetage par la continuation...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 14·fr
    ...Usine; une administration; une station d'épuration d'eau. Les cha...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 11·fr
    ...onstitution d'une SARL Par le statut en date du 3 juillet 2004, e...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 2·fr
    ...nsommation ; - Taxe sur les prestations de service. II. — Cette m...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 45·fr
    ...itif tel qu'il appert de l'attestation de non appel n° 2595 en dat...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 44·fr
    ...er un rapport concernant le constat et la description des composan...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 25·fr
    ...7- Conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intéres...