Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble situé à route de Gabès km 63, cité Hchic...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 26·fr
    ...et financière ainsi que les modalités de son fonctionnement. Le P...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 45·fr
    ...périeur des Finances et de Fiscalité de Sousse | | 70 000 | 70 00...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr
    ...4.** — La municipalité de Fernana devra dans un délai de six mois ...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 36·fr
    ...u taux de 72060 / 380 de la totalité du titre foncier n°9662 Sidi ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 33·fr
    ...La totalité d'une maison vétuste à usage d'habitation, inhabitée s...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 32·fr
    ...Il est à noter que la totalité des immeubles sont en la jouissance...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 11·fr
    ...altération de la qualité de l'eau pour des usages industriels, cor...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 26·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Dar El Ikram» obje...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 12·fr
    Pendant le congé annuel payé, l'employé reçoit l'intégralité du sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 24·fr
    ...de Kahla de Commerce Internationale à Afrimed, - Cession la totali...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 23·fr
    ...lice Holding s'engage, en sa qualité d'adhérent à la STICODEVAM, à...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 9·fr
    ... du tourisme, est désigné en qualité d'administrateur représentant...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 5·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 19·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 8·fr
    ...ada Abdessatar ont vendu la totalité de leurs parts qui présente 6...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 38·fr
    ... a décidé la mutation de la totalité des actions de personnes phys...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 37·fr
    ...ffe du Tribunal de Sousse sa qualité de créancier et la somme qui ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 37·fr
    ...vrée à Tunis le 17/3/1977 en qualité de caution hypothécaire. L'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 47·fr
    ...La totalité de la partie Sud du plan n°1 de l'expert Habib Kharrat...