Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 30·fr
    ...2014X00050SRLB2 Mise à jour du statut Cession des parts sociales...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 17·fr
    ...é conformément à la loi et aux statuts de la Société. Dont deux e...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 19·fr
    ...Les attestations médicales sont établies en distinguant les trois ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 29·fr
    ...Le changement de l'article (14) du statut de la société concernant...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 8·fr
    ...et systèmes continus linéaires stationnaires et à temps continu. U...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 19·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 17·fr
    ...— L'enregistrement au droit fixe des actes constatant des modifica...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 52·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 11·fr
    ...emaa El Baloui au niveau de la station "Shell" ensuite elle contin...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 47·fr
    ...eurant Route Menzel Chaker Km5 Station allouch Sfax (débiteur) Av...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 6·fr
    ... social & modification des statuts Société Tunisienne des Pein...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 9·fr
    ...té décidé de mettre à jour les statuts de la société datés le 8 ju...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 26·fr
    ...nah Louis Braille à côté de la station métro et l'Avenue Mohamed 5...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 6·fr
    ...ésente loi seront punies et constatées conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 45·fr
    ...moud Mezghani est nommé gérant statutaire pour une durée indétermi...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 15·fr
    ...L'article 6 du statut de la société est modifié. 2009G01718SANB2 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 14·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 55·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n° 655 du 28/10/2009 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 15·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 42·fr
    ... acte peut faire objet de contestation auprès de Mr Hedi Mander da...