Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 27·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre nue entourée de fondations de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 26·fr
    ...La totalité des quotes-parts indivises appartenant au défendeur do...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ...l 71 716479 a été désigné en qualité de mandataire judiciaire des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 30·fr
    ...- La cession de la totalité des parts de Mehrez Ben Ibrahim Ben Be...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...Hadj Mohamed Souei en qualité de Cogérants statutaires de la Socié...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 18·fr
    ...Bechir, Ali, Mustapha et Chedly Maslah, la totalité des parts soci...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 47·fr
    ...La totalité du titre foncier n°81208 Sousse, dénommé «Dar Habib» d...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 8·fr
    ...itaires dans l'une de ces spécialités (l'organisation ou les métho...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 25·fr
    ...onsieur Khardani Taoufik, en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 10·fr
    ...ées notamment à améliorer la qualité des services offerts. - Contr...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 4·fr
    ...men complémentaire dont les modalités seront définies par décision...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 3·fr
    ...a 39 ca, sis au 10, rue de l'égalité cité des officiers Khaznadar ...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Dar Gharbi» objet du titre f...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr
    ...Tout la totalité d'un terrain d'une superficie totale de 11165 m² ...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 17·fr
    ... Abdelkader Esseghaier en sa qualité de Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 22·fr
    ...res de faite et de droit la totalité de ses parts sociales (2225) ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 15·fr
    ...— Les modalités du concours visé à l'article premier du présent dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ...**Fiscalité des titres :** Les intérêts annuels des obligations de...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 29·fr
    ...La totalité du bien immeuble objet de titre foncier n°34064 Sfax d...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 28·fr
    ...ed Mondher Dloukali cède la totalité de ces parts sociales soit 50...