Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 51·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Coopérative est modifié en conséquen...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Et...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 27·fr
    ...tion Suivant procès-verbal constat du 1/10/2014 établi par le maî...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 14·fr
    ...r 1959, à l'occasion des manifestations commémorant « l'émancipati...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 15·fr
    ....000 dinars et de modifier les statuts en conséquence. 2005R2151S...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 14·fr
    ...Par conséquent L'article 6 des statuts a été modifié. 2006R02562S...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 37·fr
    ...Pour extrait Le gérant, Hadj Mohamed Maalej N° 1727 STATION DIES...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 25·fr
    ...ix de revient, balance, bilan, statistiques, prévisions de trésore...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 15·fr
    ...t de l'Institut, nonobstant le statut auquel ils sont soumis, peuv...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 47·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 52·fr
    ...Tout contestataire à la possibilité de consulter l'acte de vente a...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 13·fr
    ...du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des ens...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 6·fr
    ...nnables et dépenses pour la prestation de services juridiques, ou ...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 7·fr
    ... (14 doul kuada 1354), portant statut général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 53·fr
    ...s propriétés d'autrui selon constat de l'expert Mohamed Ben Mustap...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 19·fr
    ...on de capital, l'article 7 des statuts, relatif au capital social ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 23·fr
    ...rs de ce fait, l'article 6 des statuts est modifié en conséquence....
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 6·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service et notamment so...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 25·fr
    ...En conséquence de cette augmentation l'article 7 nouveau des statu...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 43·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...