Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 38·fr
    ...Le délai des contestations est fixé à 21 jours de la publication d...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 40·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 20·fr
    ...6) Visite et constat de l'immeuble : La visite du bien se fait dur...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 27·fr
    ... les critères d'éligibilité au statut d'unité de recherche dans le...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 14·fr
    ...abandonnées sise en face de la station de l'Onas à Chotrana sur la...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 34·fr
    7 - Conditions de la constation de l'immeuble saisi : Tout intére...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 35·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ...3) Le nouveau statut en date du 4 juillet 1979 enregistré à Tunis ...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 33·fr
    ...Il résulte des statuts datés du 4 novembre 1978, enregistrés à Tun...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 9·fr
    ... garanties constituées; 3) de statuer sur les demandes présentées...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 42·fr
    ...- Modifications statutaires. - Cooptation d'un nouveau administra...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 17·fr
    ...- la construction d'une station de prétraitement de ses eaux résid...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr
    ...consignation en vertu de l'attestation de dépôt n° 17641 en date d...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 10·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 10·fr
    ...ve et leur sera remise une attestation prouvant qu'ils ont accompl...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 8·fr
    ... - 1002 Tunis et ce, en vue de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 7·fr
    ...Dans le cadre de leur contestation des allégations des requérants ...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ...e particulier stipulé dans les statuts. - Les actionnaires bénéfic...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 42·fr
    ...1- Mise à jour des statuts conformément à la loi n° 2000-93 du 3 n...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 24·fr
    ...— Faire mentionner à l'article 34 des statuts, que les employés de...