Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
151 255 résultats pour ""NAR""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 21·fr
    ...u 30 mars 1975 Fazma Mahmoud Binarfouss, à compter du 30 mars 1975...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...ie comme unité de mesure (le Dinar) de l'information véhiculée par...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...l, en fournissant au chef communard les denrées nécessaires; 17) I...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 16·fr
    ...Renauld Bernard, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 18·fr
    ... Franco Stoppa et Antonio Carbonaro. Cette invention est caractér...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 10·fr
    ...er du 3 juillet 1975 Simane Jannar, à compter du 10 août 1975 Sima...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 5·fr
    ...— Une somme de 10 millions de dinars est prélevée sur la dotation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 46·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Hai El Mnara Gabès, conformément aux ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 69·fr
    (En dinars) | N D'OR DRE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | Prév...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 35·fr
    ...lle de terre sise à Henchir Guenara, Cheikhat de Sarja, Délégation...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...de inférieur ou égal à 1.000 Dinars #### A) Conditions d'ouvertur...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Les Narcisses »...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 8·fr
    ...t Médiouni, Khéniss, Bembla, M'Nara, Ouerdanine, Sahline, Sidi Ame...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 13·fr
    ...ur de la rapporter à Maître Bernard SEBAUT, avocat-défenseur à Tun...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 15·fr
    ...nie d'une amende de 30 à 300 dinars et pourra l'être en outre d'un...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 12·fr
    ... Gratacos, André Sirvins et Bernard Trumier. Cette invention est ...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 19·fr
    ...000 divisé en 2.500 actions de 5 Dinars chacune souscrites intégra...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 17·fr
    ...ernatif sinusoidal Courant trignard Apparats de mesure Condensateu...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 21·fr
    ...L., au capital de 2.800 dinars, dont le siège est à Tunis, 26 ter,...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 9·fr
    ...es locales et sont payées en dinars Tunisiens. Art. 33. — Prix de...