Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 22·fr
    ...- La mise à jour de l'article 7 des statuts de la société. 2012T0...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 54·fr
    ...du statut de la Société fut modifié. Le gérant Ahmed B. Jemia N...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 23·fr
    ...Boulangerie et pâtisserie Gérant Statutaire : Hadj Khalifa Kerken...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 29·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts. 2013S01394SRLB2 # Sociét...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 39·fr
    ...Conformément aux dispositions des statuts de la société, l'assembl...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 14·fr
    ...- Modification corollaire des statuts. - Délégation pouvoir au Con...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 73·fr
    ...'un fonds de commerce a usage «Station De Lavage Des Voiture Et De...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°058·page 8·fr
    ...s d'études ainsi que des manifestations en rapport avec les préocc...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 7·fr
    ...4 a loué à la Société «Bokhris Station Lavage» en la personne de s...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 22·fr
    ...La perte desdits titres est constatée conformément aux certificats...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 32·fr
    ...on de modifier l'article 6 des statuts pour le mettre en harmonie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ...Amor Ben Alaya Ajlani demeurant à station de service total Sbeitla...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 5·fr
    ...sements universitaires sont constatés, poursuivis et jugés conform...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 11·fr
    ...fixer les modalités et d'en constater la réalisation. Usant des p...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 46·fr
    ...de capital, de l'article 6 des statuts. Délégation de pouvoirs pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 48·fr
    ...The National Center For State Courts - NCSC (Filiale de Tunisie). ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 6·fr
    ... - De modifier l'article 6 des statuts suite à la réalisation de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 4·fr
    ...Le conseil constitutionnel statue dans un délai de deux semaines à...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 62·fr
    ...istratif sont compétentes pour statuer sur les litiges relevant de...