Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...De la totalité de la moitié indivise de la maison sise rodée de Ka...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ... à option dans toutes les spécialités : - définir les méthodes d'é...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 17·fr
    ...La Totalité du bien immobilier objet du titre foncier n°562254 Nab...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 25·fr
    ...demoiselle Ibtissem Riahi en qualité de gérant avec les pouvoirs l...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr
    ... tunisien, ouvrier à la Municipalité de Tunis, demeurant à la Sald...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 40·fr
    ...Terre nue revenant à la municipalité; Au Nord : Une rue; A l'Ouest...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr
    ... sous le n° B134012000 en sa qualité de créancier saisissant. 2-P...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 49·fr
    ...de la possession légale, la totalité de la parcelle de terre pour ...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr
    ...La totalité de l'appartement dénommée "YAMAMA 44" située au Rez de...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 5·fr
    ...n du présent décret, la municipalité de Bouficha devra marquer sur...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 6·fr
    ...Cette liste est fixée pour chaque candidat conformément aux modali...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...Pouvoirs à conférer pour accomplissement des formalités légales. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 5·fr
    ...té Ben Saïda Thyna Sfax, la totalité du fonds de commerce ayant po...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 17·fr
    ...4- Le directeur représente le centre devant la justice en qualité ...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 12·fr
    ... vendu à Mme Marwa Abidi la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 2·fr
    ...La totalité de la moitié d'une villa habitée, d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 7·fr
    ...i et à son fils Laroussi la totalité des parts sociales au nombre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 26·fr
    ...ministration pour fixer les modalités de cette opération. — N'a pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 14·fr
    ...ux fins d'accomplir toutes formalités de dépôt, de publicité et au...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 29·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre nue à usage de construction si...