158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 2·fr...3 du 2 octobre 1974, fixant le statut particulier aux personnels d...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 47·fr...sin, bureau, toilette et d'une station de lavage. Les charges : Q...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 26·fr...la tenue de l'assemblée devant statuer sur l'exercice 1975 ; - Rap...
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 49·fr...7 - conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intér...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 10·fr...- Mettre à jours Les Articles 6 et 7 du statut. Dont deux copies ...
- Journal Officiel·1981 / N°021·page 35·fr...Deux copies des statuts ont été déposées au greffe du tribunal de ...
- Annonces Légales·2013 / N°024·page 32·fr...Suite à cette cession l'article 7 des statuts a été modifié et le ...
- Annonces Légales·2013 / N°076·page 20·fr...Par conséquent, l'article 7 des statuts sera modifié comme suit : ...
- Annonces Légales·2013 / N°138·page 19·fr...L'article 4 des statuts est modifié par conséquent. 2013B01705SAN...
- Annonces Légales·2015 / N°010·page 19·fr...L'assemblée générale extraordinaire des associés de CADY a constat...
- Journal Officiel·1988 / N°055·page 7·fr...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
- Annonces Légales·2016 / N°136·page 33·fr...érés en vertu de la loi et des statuts de la Mutuelle. Deux exempl...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr...- Approbation des statuts mises à jour de la société. 2017X02181S...
- Annonces Légales·2018 / N°090·page 16·fr...dification de l'article 12 des statuts. Deux exemplaires ont été d...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 48·fr...- Modification des statuts et transformation de la société en soci...
- Annonces Légales·2022 / N°057·page 11·fr...devenu définitif suite à l'attestation de non appel datée du 26/4/...
- Annonces Légales·2025 / N°023·page 4·fr...en conséquence l'article 5 des statuts. 2025400491SANB2 --- SOC...
- Annonces Légales·2026 / N°102·page 4·fr...nds de Commerce constitue une «Station de Lavage» situé à l'Avenue...