Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 24·fr
    ...11, rue du 18 janvier Code postal 1001 - Tunis ### I - Statuts ...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 2·fr
    ...3 du 2 octobre 1974, fixant le statut particulier aux personnels d...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 47·fr
    ...sin, bureau, toilette et d'une station de lavage. Les charges : Q...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 26·fr
    ...la tenue de l'assemblée devant statuer sur l'exercice 1975 ; - Rap...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 49·fr
    ...7 - conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intér...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 10·fr
    ...- Mettre à jours Les Articles 6 et 7 du statut. Dont deux copies ...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 35·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au greffe du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 32·fr
    ...Suite à cette cession l'article 7 des statuts a été modifié et le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 20·fr
    ...Par conséquent, l'article 7 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 19·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié par conséquent. 2013B01705SAN...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 19·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire des associés de CADY a constat...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 7·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 33·fr
    ...érés en vertu de la loi et des statuts de la Mutuelle. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr
    ...- Approbation des statuts mises à jour de la société. 2017X02181S...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 16·fr
    ...dification de l'article 12 des statuts. Deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 48·fr
    ...- Modification des statuts et transformation de la société en soci...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 11·fr
    ...devenu définitif suite à l'attestation de non appel datée du 26/4/...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 4·fr
    ...en conséquence l'article 5 des statuts. 2025400491SANB2 --- SOC...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 4·fr
    ...nds de Commerce constitue une «Station de Lavage» situé à l'Avenue...