Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 8·fr
    ...- Monsieur Brahim Ben Abdessalem Ben Naceur est déchu de l'avantag...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 47·fr
    ...Conseil d'Administration — Avantages aux Administrateurs : La Soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 22·fr
    ...mettre : 100 dinars chacune. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 23·fr
    ...s Elleuch avec la cession des avantages et des droits de ces parts...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 10·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur i...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 5·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 14·fr
    ...es appelés et bénéficient des avantages accordés aux militaires pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 20·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi. Droit de...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 2·fr
    ...ssés à un indice égal ou si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 23·fr
    ...tte augmentation de capital. Avantages particuliers : Néant. Dép...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 10·fr
    ...un agrément, d'une décision d'avantages ou d'une attestation de dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 16·fr
    ...che scientifique avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 3·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 4·fr
    ...tentieux fiscal | 3h | | 3) Avantages fiscaux | 2h | | | 13h ...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 10·fr
    ... l'enseignement bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 15·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 11·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 48·fr
    ...héant de sa prorogation - les avantages, s'il y a lieu, accordés a...