Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 14·fr
    ... été décidé le changement du régime de la Société VALPAINT Tunisie...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 31·fr
    ...1.000 euro; le changement du régime social de la société (SARL); l...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 22·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 31·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 22·fr
    ...MART CALL » SARL soumise au régime juridique applicable à l'entre...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 7·fr
    ...- Le régime présidentiel, les pouvoirs législatif, exécutif et jud...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 3·fr
    ...u 19 octobre 1998, fixant le régime de rémunération des différente...
  • Journal Officiel·2004 / N°059·page 29·fr
    ... à l'étranger ainsi que leur régime social, ensemble les textes qu...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 15·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 12·fr
    ... -12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 12·fr
    ...13, 14 et 15 de la loi N° 64/28 du 4 juin 1964 fixant le régime de...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 14·fr
    ...Régime : Totalement exportatrice. Objet social : Confection texti...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 3·fr
    ... 21 novembre 1972 relatif au régime de rémunération des fonctionna...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 30·fr
    ...- Le changement du régime juridique de la société qui devient une ...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 23·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 20·fr
    ...iels et commerciaux selon le régime réel ou exerçant une professio...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 11·fr
    ...Le régime de rémunération du Président-directeur général est fixé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 17·fr
    ...0 du 27 juin 2000, fixant le régime de rémunération du corps des g...
  • Journal Officiel·2020 / N°025·page 8·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 4·fr
    ...des activités soumises à des régimes juridiques particuliers. Bur...