Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 6·fr
    ...- Statut & - Déclaration de souscription et de versement le 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 48·fr
    ...la modification corrective des statuts. Un exemplaire du procès-v...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 21·fr
    ...Toutes éventuelles oppositions devront être constatées entre les m...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...— Modification des statuts en conséquence et sous réserve de la ré...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 40·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 23·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Suivant acte S.S....
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 27·fr
    ...aordinaire; 2) Mise à jour des statuts conformément à la réglement...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 50·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 12·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 12·fr
    ...Date et lieu du dépôt des statuts : 19 novembre 1997 au secrétaria...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 10·fr
    ...b) Le Statut Général des fonctionnaires. II. — 2°) Législation fi...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr
    ...e commerce et l'article 44 des statuts de la Société, l'activité d...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 44·fr
    ...ut s'il ne produit pas une attestation en tenant lieu, délivrée pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 54·fr
    ...(changement de l'article 7 des statuts). 3. Pouvoirs pour formalit...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 27·fr
    ...1142035/G Rectification statutaire : Article 1 et 6 (nouveau) : ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 62·fr
    ...urant à route de M'Harza km 2, station El Aydi Sfax déclarent qu'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 16·fr
    ...Article 6 des statuts : Le capital social. Le capital social est f...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 29·fr
    ...175 Parts Les articles 6 des statuts a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 17·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2017X01640S...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 32·fr
    ...(1) absence vérifiée de toute manifestation pathologique significa...