Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 4·fr
    ...- La modification en conséquence de l'article 6 des statuts, relat...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 3·fr
    ...Slaheddine Ouestati, Juge suppléant au Tribunal de 1er Instance de...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 4·fr
    ...été REVOLON jusqu'à l'AGO, qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 63·fr
    ...- Modification des statuts. Les documents qui seront soumis à l'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 39·fr
    ...onds de commerce destiné comme station de services de voitures sis...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 6·fr
    ...tie du fonds de commerce de la station de service OILIBYA /OLA ENE...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 26·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 8·fr
    ...u contrat se rapporte à des prestations dont l'exécution ne peut ê...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 8·fr
    ... la route Menzel Chaker klm3.5 station Touta Sfax. Cet avis est i...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 20·fr
    ...2006 N° 22 # Mise à jours des statuts ## Société EL Andalos (SAR...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 34·fr
    ...vier 2007 conformément à l'attestation délivrée par la dite sociét...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 50·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 20·fr
    ...- Approbation des statuts. - Nomination des premiers administrateu...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 10·fr
    ...'office et, le cas échéant, le statut particulier et le régime de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 12·fr
    ...n°054484 du 10/9/2020 et l'attestation de dépôt n°1312021 du 15/3/...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 8·fr
    ...de ou mauvais comportements constatés dans les centres des épreuve...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 21·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 9·fr
    ... la route touristique, près la station star oil Chott Meriem. 4- i...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 5·fr
    ...onéreux, 8- de fournir des prestations à titre onéreux au profit ...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 13·fr
    ...227 879 - 23 Le Tribunal de Première Instance de Tunis 1 a statué...