Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 44·fr
    ... L, représentée par son gérant statutaire, Mme Afef Lajnef épouse ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...— En cas de constatation de plusieurs maladies chez une même perso...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 36·fr
    ...Toute contestation doit être adressée à Monsieur Amar Haimafi 6, r...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 20·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code de...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 34·fr
    ...ment réalisée et l'article des statuts modifié en conséquence. Le...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 17·fr
    ...tinataire, cette remise est constatée soit par un récépissé dûment...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 57·fr
    ...Modification de l'Article 6 des statuts de TECI portant sur le cap...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 30·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 8·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 7·fr
    ...de collecter et d'analyser les statistiques et les données spécifi...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 3·fr
    ...n Arous et selon les modalités statutaires. Président directeur g...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 3·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 8·fr
    ...## ARTICLE 36 ### Information en cas d'arrestation 1°) Si un Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 43·fr
    ...Montplaisir Tunis à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 29·fr
    ...2) Modification à apporter aux statuts comme conséquence de cette ...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 29·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 31·fr
    ...ion de parts et mise à jour du statut) ont été déposés auprès du t...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 33·fr
    ...ectué pour l'exploitation d'un station services selon la matricule...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 30·fr
    ...L'article sept des statuts a été modifié en conséquence. 2013X013...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 5·fr
    ...s changements intéressant leur statut qui peuvent se produire au c...