158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2007 / N°004·page 44·fr... L, représentée par son gérant statutaire, Mme Afef Lajnef épouse ...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr...— En cas de constatation de plusieurs maladies chez une même perso...
- Journal Officiel·1978 / N°042·page 36·fr...Toute contestation doit être adressée à Monsieur Amar Haimafi 6, r...
- Annonces Légales·2012 / N°002·page 20·fr...- Mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code de...
- Journal Officiel·1980 / N°067·page 34·fr...ment réalisée et l'article des statuts modifié en conséquence. Le...
- Journal Officiel·1983 / N°078·page 17·fr...tinataire, cette remise est constatée soit par un récépissé dûment...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 57·fr...Modification de l'Article 6 des statuts de TECI portant sur le cap...
- Annonces Légales·2015 / N°027·page 30·fr...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
- Annonces Légales·2019 / N°085·page 8·fr...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
- Journal Officiel·2000 / N°100·page 7·fr...de collecter et d'analyser les statistiques et les données spécifi...
- Annonces Légales·2005 / N°099·page 3·fr...n Arous et selon les modalités statutaires. Président directeur g...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 3·fr...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 8·fr...## ARTICLE 36 ### Information en cas d'arrestation 1°) Si un Tun...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 43·fr...Montplaisir Tunis à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
- Journal Officiel·1972 / N°042·page 29·fr...2) Modification à apporter aux statuts comme conséquence de cette ...
- Annonces Légales·2011 / N°135·page 29·fr...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 31·fr...ion de parts et mise à jour du statut) ont été déposés auprès du t...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 33·fr...ectué pour l'exploitation d'un station services selon la matricule...
- Annonces Légales·2013 / N°085·page 30·fr...L'article sept des statuts a été modifié en conséquence. 2013X013...
- Journal Officiel·1985 / N°002·page 5·fr...s changements intéressant leur statut qui peuvent se produire au c...