Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 33·fr
    ...En conséquence été révisés le chapitre n° 6 du statut de la sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 11·fr
    ...- De modifier l'article 2 des statuts en conséquence. 2- Deux exe...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 16·fr
    ...5) Convocation de l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'ex...
  • Annonces Légales·2022 / N°154·page 6·fr
    ...le de jeux électroniques (PLAY STATION), dans le local sis au 4, r...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 15·fr
    ...L'expert Mr Othmen Mehri a constaté qu'une partie du terrain d'une...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 44·fr
    ...s produits combustibles "Mobil Station" et sis à l'angle de l'aven...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 34·fr
    ...Les dispositions de l'article 7 des statuts sont modifiées en cons...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 34·fr
    ...6- Conditions du constat et de visite de l'immeuble : - La visite...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 17·fr
    ...rer à l'assemblée générale qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 11·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 33·fr
    ...Toute modification a été apportée au statut constitutif de la soci...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 26·fr
    ...'autre entreprise en vertu des statuts ou d'un accord ; (c) obtie...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 9·fr
    ...il détient de l'article 23 des statuts. - De renommer Monsieur Mah...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 5·fr
    ...mmerce destiné à buvette sis à station de louage à l'intersection ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 19·fr
    ...— Tout véhicule dont le poids total en charge excède 3.500 kgs sta...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968 portant statut général des perso...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 19·fr
    ... indépendants de sorte que son statut foncier est bien clair, on p...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 24·fr
    ...Monsieur Mohsen Ghedira est nommé gérant statutaire, avec les pouv...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 14·fr
    ...ification de l'article (6) des statuts. 2012R00874SANB2 ## Socié...