Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 23·fr
    ...quorum requis conformément aux statuts de la société et au code de...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 22·fr
    ...ue de l'assemblée générale qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 5·fr
    ...Toute contestation sera déposée à l'adresse du fonds de commerce s...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 3·fr
    ...dification de l'article 12 des statuts par l'ajout d'un point 12.1...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 10·fr
    ...Usine; une administration; une station d'épuration d'eau. Les cha...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 10·fr
    ...u 28/10/2024 en vertu de l'attestation de mon pourvoi en cassation...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 57·fr
    ... preuves à l'appui comme l'attestation de dépôt n° 19017. Dans les...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 19·fr
    ...Ces prix sont diminués de la taxe de statistique de l'impôt et de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 18·fr
    ...- L'acceptation d'un nouveau associé L'article 6 des statuts a été...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 33·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article des statuts r...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 4·fr
    ...— La concurrence porte sur la valeur technique des prestations off...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 37·fr
    ...En conséquence de quoi l'article 6 des statuts de la Société a été...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 20·fr
    ...(Article 3 des statuts) La Société a pour objet l'exercice des op...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 26·fr
    ...- Modifier l'article 06 des statuts de la société. 2) En vertu du...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 16·fr
    ...Les prêts d'investissement sont débloqués sur la base de constats ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 116·fr
    ... du présent arrêté et après constat du véhicule, il s'avère que le...
  • Annonces Légales·2023 / N°068·page 16·fr
    ...es mails accompagnés par l'attestation de propriété de leurs actio...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 6·fr
    ...perception, le contrôle, le constat des infractions, les sanctions...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 18·fr
    ...2006T00563SRLB2 Modification des statuts Société Acti - SARL Su...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 44·fr
    ... Bizerte, exploité en tant que Station de Lavage et Vente Accessoi...