Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 42·fr
    ...09 sis à l'entrée de la municipalité de Kalaa Essoghra, il est sit...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 14·fr
    ...28 juillet 1986, fixant les modalités d'attribution des bourses na...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 10·fr
    ...e monsieur Ahmed Ben Ayed en qualité de liquidateur. Les créancie...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 9·fr
    ...La société SMART TUNISIE s'engage en sa qualité d'adhérant à TUNIS...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 13·fr
    ...ax 2022/02 sous n°40 sur la totalité de la propriété enregistrée o...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises (145,906/667) du titre foncier n°4...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 8·fr
    ...blissement a lieu selon les modalités fixées par l'article 58 du d...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 8·fr
    ...La totalité de la maison sise au 14 rue Omar Barrek cité El Menchy...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 21·fr
    ... son Président d'autres personnalités en raison de leur compétence...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 5·fr
    ...— La Municipalité de Méline devra dans un délai de six mois à date...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 24·fr
    ...'un extrait pour faire les formalités légales. 2) Conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 27·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 74668 Sfax, nommé...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...éjà inscrit) attendu que la totalité des parts sus-indiquées sont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 23·fr
    ...3- Nomination de Mr Aouni Abdallah en qualité de gérant de la soci...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 13·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 23·fr
    ...ant son organisation et les modalités de son fonctionnement. Le P...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 2·fr
    ...iel de souscription pour la totalité de l'augmentation de capital ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 6·fr
    ...Généralités, particularités et buts des sciences islamiques. La dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr
    ...n numéraire et à libérer en totalité à la souscription. Etablisse...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Bachra III" objet du titre fonc...