...endu le fonds de commerce pour exercer toute activité commerciale ...

...deux exemplaires de l'acte constitutif ont été déposés au Greffe d...

... déduit le montant des frais d'exercice prévus au dit article. Les...

...ds de commerce exploité pour l'exercice de tout commerce sis à Rue...

...Deux exemplaires du procès ont été déposés au greffe du tribunal d...

... food) sis au local n° 1, complexe «quolisé» Sousse. Les oppositio...

...cahier des charges et leurs annexes, signés à Tunis le 28 septembr...

...médiaire en Bourse sis au Complexe « le Banquier », Avenue Tahar H...

...s services du ministère dans l'exercice de leur activité et ce, en...

...s au n° 1 du 1er étage du complexe Sfax 2000 Sfax. Les opposition...

... totalité du fonds de commerce exercé dans le local sis à 106 Aven...

...tembre 1959, et notamment l'annexe 1 de ladite convention, Vu la ...

...nt doivent être adressés en 10 exemplaires à l'Office National du ...

...cation des textes relatifs à l'exercice des activités décentralisé...

...premier étage n°B 1-12 du complexe «Tanit Center». Mise à prix : ...

...750 I Case 364 dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe du ...

...— La consomme de l'examen est fixé en annexe au présent arrêté (pu...

...x bénéfices des trois derniers exercices. 2012R02324VEPA1 # Vent...

...volume 404 numéro 69 dont deux exemplaires ont été déposés au gref...

...— Les membres de la cour qui ont exercé les fonctions de président...