Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : auc...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 74·fr
    ...- Une copie du statut (pour les sociétés). L'ouverture des plis a...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 20·fr
    ...- Modification de l'article 17 des statuts de la société en confor...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 58·fr
    ...utre copie originale tous contestataires devra s'adresser au burea...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 25·fr
    ...e social & mise à jour des statuts S.E.T.A.PI SARL MF : 1357...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 10·fr
    ...d'arrondissement des études et statistiques agricoles au commissar...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 6·fr
    ... du 26 septembre 1994, portant statut-type des groupements de main...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 5·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, b) par voi...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 4·fr
    ...analyse génétique, le tribunal statue sur l'affaire sur la base de...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 15·fr
    ...L'agence foncière industrielle délivre l'attestation de mainlevée ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 10·fr
    ...- modification statutaire en conséquence. Le conseil d'administra...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 29·fr
    ...odification et mise à jour des statuts, - questions diverses. Le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 25·fr
    ...cation de l'article quatre des statuts mis à jour de la société, -...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 37·fr
    ...c tous les pouvoirs énoncés au statut les plus étendus. 2008G0168...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 3·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut de la magistrature, ensemble...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 26·fr
    ...l'immeuble objet du constat contient : 12 oliviers dont 6 sont tot...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 52·fr
    ...pôts et consignation selon attestation de dépôt délivrée le 9/12/2...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 8·fr
    ...mise à jour de l'article 4 des statuts. 2011G00441SRLB2 Nominatio...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 14·fr
    ...alaires mensuels de base bruts statutaires, conventionnels, contra...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr
    ...ais Agha et à 200 mètres de la station du train Tunis Goulette Mar...