Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 32·fr
    ...uivant article trente et un du statut de la société qui sera comme...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 2·fr
    ...ent pas à l'épuration dans une station centrale du réseau public d...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 15·fr
    ...dinaire qui se tiendra en 2018 statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 16·fr
    ...nai, ingénieur principal de la statistique, est chargé des fonctio...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 63·fr
    ...tant que modification dans les statuts de la société). 6. Questio...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 32·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 19·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 14·fr
    ...ication des articles 6 et 7 du statut. Le siège social du GEOS -Tu...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 16·fr
    ... et 2012; - La mise à jour des statuts de la société suite à la ce...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 41·fr
    ...a) sis à Tunis Sud Ouest de la station de Djebal jeloud au bord de...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 21·fr
    ...'issue de l'assemblée générale statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 47·fr
    ...sation des associations et les statuts de l'association coopérativ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 20·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 21·fr
    ... du capital et mise à jour des statuts Société ElOukhoua Infrastr...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 24·fr
    ...Les statuts et le registre de commerce de la société ont été mis à...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 21·fr
    ...- Sont chargés de la constatation des infractions aux dispositions...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 3·fr
    ...Ceci étant, l'article 6 des statuts a été corrélativement modifié....
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 23·fr
    ...4 - La commission consultative nationale statue sur les demandes d...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 14·fr
    ...L'agence foncière industrielle délivre une attestation de mainlevé...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 9·fr
    ...La deuxième parcelle objet du constat au sud de la deuxième parcel...