Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 6·fr
    ...est par la partie saisie et la station des louages (5.20m), actuel...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 49·fr
    ...is route Elain, km 5, après la station électrique à 130 m à droite...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 18·fr
    ...roportionnels conformément aux statuts. Les fonds provenant de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 31·fr
    ...La modification corréative des statuts. La gérance 2011G04338SRL...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 43·fr
    ...réunie le 9 juillet 1979 et constatée par un procès verbal dont un...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 11·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 9·fr
    ...ransport sur proposition du prestataire des services de la circula...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 33·fr
    ... 8184291996 | LES DEUX OUEDS - STATION SERVICE SHELL | *** | TRANI...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 16·fr
    ...# Avis au public Le public est informé que la Société des Station...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 21·fr
    ...Les contestations sont reçues chez l'acheteuse, dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 18·fr
    ...r la société, conformément aux statuts de la société et au code de...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 33·fr
    ...La visite de l'immeuble et son constat peuvent se faire tous les j...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié, son article est remplacé par ...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 5·fr
    ...Conventions Collectives et des statuts. Par ailleurs, les effets ...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 26·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la société. 2013T08...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 27·fr
    ...- Modification de l'article 17 des Statuts. - Pouvoir pour l'accom...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 68·fr
    ...devenu définitif suivant l'attestation de non recours au cassation...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 31·fr
    ... le commerce de détail, gérant statutaire : Mustapha Zbidi. N° 79...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 32·fr
    ...L'Article IV des Statuts de la Société est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 43·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2012M00885SRLB2 Disso...