Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 22·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Pour Extrait ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 27·fr
    ...- Mise à jour des articles 7 et 8 des statuts. 2015X00726SRLB2 Tr...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 29·fr
    ...Vu le décret n° 94-2000 du 26 septembre 1994, portant statuts-type...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts. 2016406427SODB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 29·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 de statuts de la société ont é...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 36·fr
    ...juillet 2005 n°M055424 A l'attestation de deux notaires Baccar Ahm...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 57·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 11·fr
    ...onné à la production d'une attestation délivrée par le bureau de c...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 24·fr
    ...du 27-10-2023 pour faire un constat du dit fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2025 / N°064·page 2·fr
    ...t d'aucune réclamation ni contestation durant les quinze dernières...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 4·fr
    ...61 (15 redjeb 1380), fixant le statut des personnels de l'Enseigne...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 47·fr
    ...La durée est liée expressément à l'objet du présent statut. Direc...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 37·fr
    ...048087 du 25/12/2009 Vu l'attestation de consignation n°16705 du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 18·fr
    ...L'article 7 du statut est modifié en conséquence comme suit : capi...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 46·fr
    ...s sur autorisation du tribunal statuant sur la demande de règlemen...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 19·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 37·fr
    ...16 et 2017 expirant avec l'AGO statuant sur les états financiers 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 61·fr
    ...1- Constat de la cessation de paiement des dettes à partir du 29-1...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 14·fr
    ...e des autorisations et des attestations administratives pouvant êt...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 7·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...