Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 25·fr
    ...- Une attestation dans la spécialité sportive concernée pour les e...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 16·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «TAKWA» objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 27·fr
    ...ires pour assurer la confidentialité des informations dont ils dis...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr
    ...n et de sa conservation, la totalité de la terre dite « Henchir be...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 37·fr
    ...ra lieu au palais de la Municipalité de Sfax, le mardi 27 juin 197...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr
    ...Monsieur Charles Madar a vendu la totalité du fonds de commerce du...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 19·fr
    ... de capital, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalisati...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 42·fr
    ...la totalité du terrain non enregistré, sise à Fatou, Houmet souk, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 45·fr
    ...Désignation du bien à vendre; la totalité des cinq septième des pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 7·fr
    ...Formalités légales, droits des propriétaires, dommages, constructi...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 81·fr
    ...t de l'accomplissement des formalités suivantes : a) Adhésion au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 30·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 44·fr
    ...- En sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Débiteur saisi : Mr...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 49·fr
    ...- Désignation de Madame Jihène Nkaies en qualité de juge commissai...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 11·fr
    ...ent de maîtrise reçoit l'intégralité de son traitement et de ses a...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 36·fr
    ... Menzel El Smail Bizerte la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 8·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 10·fr
    ... soulève aucune inconstitutionnalité. Délibéré par le conseil con...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 9·fr
    ...sieur Mohamed Hédi Chérif en qualité de Directeur de la Sûreté Nat...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 5·fr
    ...de culture générale en cas d'égalité de notes pour cette épreuve, ...