Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 53·fr
    ...ère Instance de Tunis a été constaté une Société à Responsabilité ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 29·fr
    ...Amendement de l'art 5, 6 et 11 du statut de la société. 2010S0209...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 46·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S. L'ouverture des plis aura lieu l...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 17·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 41·fr
    ...4- Modification de l'article 6 des statuts. 5- Accomplissement des...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 12·fr
    ... plus étendus conformément aux statuts pour diriger la société - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 12·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur l'exercice clos le 31 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 11·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 50·fr
    ...lôture en brique et au-delà la station Shell, à l'Est d'une part s...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 43·fr
    ...L'article 5 des statuts est modifié en conséquence. Pour Extrait ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 17·fr
    ...lisée et l'article six (06) du statut est modifié en conséquence ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 10·fr
    ...on de l'assemblée générale qui statuera sur les états financiers d...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 30·fr
    ...0 du 26 septembre 1994 portant statut-types des groupements de mai...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 11·fr
    ...ail - de procéder à des études statistiques sur le fonds de promot...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 34·fr
    ...en SUARL - Adoption du nouveau statut 2018403607SRUB2 # FONDS DE...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 5·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 10·fr
    ... et de l'informer en cas de constatation des irrégularités ou d'in...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 11·fr
    ...de produits, - l'organisme prestataire du service pour la certifi...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ...titres soit le récépissé en constatant le dépôt dans une banque ay...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 2·fr
    ...Le 1er étage identique d'après un constat externe au rez-de-chauss...