Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 8·fr
    ...s de chef de la division du budget, de l'ordonnacement et de la co...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 16·fr
    ...ion des crédits inscrits au budget. Art. 5. - Le surveillant géné...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr
    ...7, portant loi organique du budget et les textes modificatifs subs...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 18·fr
    ...— Le budget de l'association est établi par son comité-directeur. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 24·fr
    ...e des moyens humains, - les budgets globaux : d'investissement, de...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 21·fr
    ...vi de leur exécution, - les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 11·fr
    ...bligatoire, en dépenses, au budget de l'Association, le versement ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 5·fr
    ...— Le budget de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 4·fr
    ...tabilisées à la rubrique du budget de la S.T.O.N.I.C. intitulée « ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 11·fr
    ... 1382), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1963....
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...Pagellus sp | 12 cm | | - rouget | Mullus sp | 12 cm | | - mer...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 24·fr
    ... MARGILLE EP DAG | BOCCARA GEORGETTE | | TUBIANA DAVID | CAMONA ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 35·fr
    ...nts Techniques » en abrégé « SOGETEC ». - L'article 2 des statuts...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 14·fr
    ...pastèque, melon, concombre, courgettes ; Légumes vivaces : artich...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 11·fr
    ...t de présenter le projet de budget de fonctionnement de l'Institut...
  • Journal Officiel·1987 / N°077·page 5·fr
    ...es comptables émises sur le budget de la régie; - la facturation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 14·fr
    ...2/ L'assemblée générale approuve sans réserve aucune le budget d'i...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 10·fr
    ...ai 1950 portant fixation du budget de l'exercice 1950-1951 et nota...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 5·fr
    ... portant fixation, pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 27·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...