Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°126·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises (129/159) du titre foncier n°97719...
  • Annonces Légales·2023 / N°093·page 10·fr
    ...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongée au 15 sept...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 2·fr
    ...Les parts indivises consistant en un lot de terrain n° H132 du cad...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 13·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 44·fr
    ...Les créanciers auront droit à agir individuellement contre les ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 47·fr
    ...egistre de commerce la moitié indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 49·fr
    ... el khadra - Tunis, ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 46·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 311,43 parts de l'immeuble objet d...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 12·fr
    ...216 des parts indivises soit (216/10070) lui revenant dans la prop...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 8·fr
    ...Quatre vingt dix parts indivises d'un immeuble divisé en cent quat...
  • Annonces Légales·2026 / N°016·page 9·fr
    ...Les parties indivises 1675/6700 de l'immeuble objet du TF n°628452...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 15·fr
    ...- toutes procédures d'exécution individuelles doivent être arrêtée...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 12·fr
    ...t la rénovation des immeubles individuels, semi-collectifs et coll...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises du débiteur saisie représentant la...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 46·fr
    ...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65m²) d'un garage ...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 8·fr
    ...— Les licences individuelles de chasse en terrains domaniaux et en...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 25·fr
    ...Le présent avis tient lieu de Convocation individuelle à tous les ...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 37·fr
    ...perficie est de 200 m² dans l'indivision sur lequel est bâtie un R...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 7·fr
    ...e et par voie de notification individuelle au élu. Le procès verb...