Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 60·fr
    ...Bureaux de la Municipalité de Sidi Bou Said Il appert du procès-v...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 17·fr
    ...uan) agriculteur, pris en sa qualité de propriétaire de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ... 100 Dinars chacune soit en totalité 100.000 dinars en espèces et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 17·fr
    ...993, portant composition et modalités de fonctionnement du conseil...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 5·fr
    ...t commercial doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 28·fr
    ...re de la cin n°3834925 en sa qualité de caution solidaire et hypot...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 12·fr
    ... n°4122 le 25/6/2019 sur la totalité d'un local non immatriculé si...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 21·fr
    ...zzar, Jammel, Monastir en sa qualité de caution hypothécaire de la...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 8·fr
    ...La totalité de l'immeuble consistant en la parcelle n°16 de la zon...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...s-value déduite, majoré des pénalités de retard exigibles conformé...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 15·fr
    ...- la nomination de Monsieur Bacem Damak de nationalité tunisienne,...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 9·fr
    ...e Mme Fatma Khalsi Abassi en qualité de directeur général par inté...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 15·fr
    ...La totalité de la Santé connue sous le nom de Santei El Bit, sise ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 3·fr
    ...s candidats possédant la nationalité tunisienne depuis 5 ans au mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 52·fr
    ...3, Ezzahrouni - Tunis, en sa qualité de créancier, ayant élu domic...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 74·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la route de Tunis, km 15 en fac...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 18·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 6638 Sfax «coq...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...1984 N° 50 Immeuble exposé à la vente La totalité d'une parcelle...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr
    ...ate de la souscription à la totalité, au plus tard le 15 novembre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 11·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'intervention du fonds de d...