Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 39·fr
    ...urants et lubrifiants sis à la station route de Bizerte km 2 - 208...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 14·fr
    ...terminées par la loi et par le statut de la société. 2- Suivant u...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 4·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 20·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 34·fr
    ...« Le Tribunal a statué sur la résolution du plan de redressement d...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 49·fr
    ...osque «Shell» avec deux locaux station service avec bureau et sall...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 13·fr
    ...quittance n° 14820 et de l'attestation de l'enregistrement de la b...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 4·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut particulier des personnels d...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 27·fr
    ... à Tunis le 5.02.2015 comme constaté sur son acte de décès issu du...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 9·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 5·fr
    ...ix dans le grade d'agent de constatation des affaires économiques ...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 50·fr
    ...du commerce exploités toute prestation de service voiture sis rue ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 13·fr
    ...Conformément à l'article 40 des statuts de la Banque Nationale Agr...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 16·fr
    ...adre de l'affaire n°5600 la constatation de la cessation de paieme...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 7·fr
    ...partie des réserves légales ou statutaires équivalant, selon les c...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 36·fr
    ...Modifier les statuts de la société compte tenu des résolutions pri...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 32·fr
    ...cation de certains articles du statut — Questions diverses, Le Co...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 30·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 31·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous marque "Oil Li...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 47·fr
    ...2°) Modifications des statuts. 3°) Questions diverses. Le Préside...