Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 27·fr
    ...e a décidé de mettre à jour le statut de la société Config Tunisie...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 38·fr
    ...nds du commerce destiné en une station de lavage sis au rue Eribat...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 10·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 37·fr
    ...VI) Visite et constat des lieux : Toute la journée sur les lieux ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 21·fr
    ...ication des articles 7et 8 des statuts concernant le membre des pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 16·fr
    ...ionale de Banques, de part son statut d'établissement de crédit, e...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 45·fr
    ...alah Belhaj Youssef, selon attestations de perte qui a été délivré...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 18·fr
    ...te convention, régler les contestations de toute nature entre le c...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 4·fr
    ...'issue de l'Assemblée Générale statuant sur les états financiers d...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 14·fr
    ..., et ce, sur la base d'une attestation délivrée à cet effet par le...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 26·fr
    ...tration centrale, chargé du constat sur le terrain de l'exécution ...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 24·fr
    ...16 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 3·fr
    ...rie et aux Transports, une attestation, certifiant que le matériel...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 28·fr
    ...Les oppositions et contestations sur cet acte devront être déposée...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 37·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. La ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 19·fr
    ... Tunis à la Marsa à côté de la station de service Total constituée...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 36·fr
    ...Les contestations seront adressées au Me Sana Chebil l'avocate à s...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 40·fr
    ... de commerce consistant en une station lavage des voitures avec se...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 4·fr
    ... 63-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...