Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
151 428 résultats pour ""201""
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 16·fr
    ...N xxxx170 DRIDI BEYA | CIN xxxx201 MANSRI ZOUHAEIR | | CIN xxxx1...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ...le 24 novembre 1971 sous le N° 201,995. Inventeur : Elmore Louis M...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ... Dinars chacune, numérotées de 201 à 600, intégralement libérées e...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ...Article 201. — La rédaction de cet article est remplacée par la su...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 35·fr
    ...N° 2.201. # CONTRAT DE GERANCE LIBRE Suivant contrat enregistré ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 29·fr
    ...ante du présent calcul est de 1201 m². L'immeuble se trouve situé...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...TUNISIENNE — 19 depeembre 1975 2013 # DEFINITION DES FONCTIONS DU...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...adj Mohamed El Gharbi et le T. 201.524. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 33·fr
    ...5 dinars chacune numérotées de 201 à 60.000, puis augmenté de nouv...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 30·fr
    ...es suivants : Nord-Ouest : T. 201.292 (T. 7.105, Rèq. 5.727) et A...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...priété Pimcière sous le numéro 201.936, ayant pour limites : au Su...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 33·fr
    ...: Abdelaziz Irad et au-delà T. 201 S2. Au Sud-Ouest : Cimetière i...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 46·fr
    ...Monsieur Mario Galvagni Via Leonida Bissolati 22, 20125 Milano (It...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 13·fr
    ...AMED MZALI --- Décret n° 85-1201 du 27 septembre 1985, portant m...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 132·fr
    ...urnal Officiel de la République Tunisienne — 1er janvier 2013 N° 1
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...59, et expirant le 31 décembre 2010, sauf le cas de dissolution an...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 10·fr
    ...Le Titre 201.728; A l'Est : Un cimetière musulman; A l'Ouest : La ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 27·fr
    ...taire, moyennant le prix de : 201 D. pour le 1er Lot, 401 D. pour...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 30·fr
    ...N° 201 D'un acte s.s.p. en date à Tunis du 23 décembre 1965, enre...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 5·fr
    ...ubliques ; Vu le décret n° 90-2017 du 3 Décembre 1990, fixant le ...