Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 26·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du TF n° 76118 Tunis dénommé « Dar...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 29·fr
    ... Douali Bardo Tunis cède la totalité du fonds du commerce sis au r...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...d Larbi El Meddeb a cédé la totalité de sa participation dans la S...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 42·fr
    ...parts sociales composant la totalité du capital sont la propriété ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...urant, 22, rue Mongi Slim en qualité de gérant avec les pouvoirs l...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 34·fr
    ...de 70 parts indivises de la totalité de l'immeuble divisé en 23665...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 22·fr
    ...omplissement de toutes les formalités légales et réglementaires ju...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 21·fr
    ...é Monsieur Michel Jourdes en qualité de Président du Conseil. Dire...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 23·fr
    ...L'associé Monsieur Raymond Matar a cédé la totalité de ses parts s...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr
    ... m² revenant au saisi de la totalité de 4031 parts, qui composent ...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...es-interprètes, suivant les modalités définies à l'article 23 ci-a...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr
    ..., relatif aux conditions et modalités d'attribution de la gestion ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 28·fr
    ...dine Yaiche est renouvelé en qualité de gérant de la société à com...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé, sis au n° 12 rue 4338, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 12·fr
    ...dinars chacune à libérer en totalité lors de la souscription, Un ...
  • Journal Officiel·1987 / N°040·page 6·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr
    ...ixant l'organisation et les modalités de fonctionnement ainsi que ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 15·fr
    ...nternational ainsi que les formalités afférentes aux douanes, à la...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 8·fr
    ...ent la parcelle n°104 et la totalité des parts indivises compte 65...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 2·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Hassine 13 » objet du titre fo...