Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agen...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 6·fr
    ...un capital social Suivant les statuts de la société restaurant le...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 8·fr
    ...Ladite suspension est levée lorsque le tribunal statue sur le prog...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 8·fr
    ...798, des modifications dans le statut de la société : Dénominatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 8·fr
    ...dification de l'article 33 des statuts en conséquence. 2005T3846S...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 48·fr
    ...Aucun vice n a été constaté le jour de l'expertise. Mise à prix :...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 32·fr
    ...rs prévus par l'article 28 des statuts de la banque. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 42·fr
    ...faire N° 621 Vu l'omission constatée lors de la publicité du juge...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 21·fr
    ... en conséquence, Article 6 des statuts est modifié comme suit: Ar...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 11·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée, entraîne l'exclusion immédi...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 44·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 17·fr
    ...'issue de l'assemblée générale statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 12·fr
    ...°85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 4·fr
    ...6 (11 deul kaada 1554) portant statui général des fonctionnaires d...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 15·fr
    ...é de modifier l'article 13 des statuts, en effet, la signature de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 67·fr
    ...scales, l'examen des problèmes statistiques, et l'organisation de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 37·fr
    ...iment, de travaux destinés aux stations de pompage, à la canalisat...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...