Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 11·fr
    ...Est agréée en qualité d'Association Coopérative de Construction, l...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 27·fr
    ...703 parts indivises de la totalité des parts (soit 854 parts) cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 17·fr
    ...- Les héritiers ont décidé de céder la totalité de leurs parts soc...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux partie...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...Monsieur Hamouda Ben Ghachem est désigné en qualité de gérant de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 47·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Thaheur» composée : d'une terre...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 5·fr
    ...— Les propositions doivent mentionner les noms, prénoms, nationali...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr
    ...- Pouvoir pour accomplissement des formalités juridique. 2014T065...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 10·fr
    ...la totalité de l'immeuble Nom du propriétaire : Moncef Ben Houcin...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 26·fr
    ...tée par Mr Skander Miladi en qualité de commissaire aux comptes po...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 23·fr
    ...octobre 2000, relatif à la formalité unique pour la création des p...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 12·fr
    ...15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'instruction de...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr
    ...la totalité de la propriété lui revenant d'une superficie de 3433 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 7·fr
    ...ixant l'organisation et les modalités de fonctionnement des labora...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr
    ...La totalité d'un logement traditionnel menaçant ruine appartenant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 47·fr
    ...is annonce l'ouverture des formalités de distribution de la somme ...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 53·fr
    ...Monsieur Béchir Ben Hichem, en sa qualité de syndic de la faillite...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 29·fr
    ...ant acte SSP signé à la municipalité de Rjich à Mahdia le 19 août ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...n frère Germain Abdallah, en qualité de co-propriétaires sera effe...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 29·fr
    ... à nouveau une partie ou la totalité du reste des bénéfices soit p...