Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 34·fr
    ...quées ci-dessus, le tribunal a statué en première instance que la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 29·fr
    ...talité du fonds de commerce du Station de Lavage des véhicules ave...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 41·fr
    ...orporels destiné à la vente de station de lavage "maxi car" sis au...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 36·fr
    ...bet Elbahayer - Hammam Sousse, station lavage-auto. Les oppositio...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 31·fr
    ...L'article 7 du statut original a été modifié. 2014B00212SRLB2 So...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 6·fr
    ...1- Le service du personnel enseignant statutaire, 2- Le service du...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 7·fr
    ...ant à la route de Saltnia km 6 station el oued n°54 Sfax en qualit...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 35·fr
    ... des enquêtes sociales, des constats techniques et du coût estimat...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 8·fr
    ...Par ce procès-verbal l'assemblée générale extraordinaire constate ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 22·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2007R0180...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 23·fr
    ...En conséquence de cette augmentation les articles 6 et 7 des statu...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 17·fr
    ...u prix prévu au tarif interministériel des prestations sanitaires.
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 49·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 30·fr
    ...2/ de mettre jour l'article 7 des statuts en conséquence. 2009X01...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 54·fr
    ...èces justificatives dont l'attestation de consignation n° 17144. A...
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 7·fr
    ...2010G07672SRUB1 Constitution Suarl Suivant statut enregistré à la...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 42·fr
    ...- Statuts sous seing privé du 29 avril 1981 enregistré le 18 juin ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 32·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 21·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2016405046S...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 22·fr
    ...- De mettre à jour les statuts de la société. 2016R05084SRLB2 ##...