Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 40·fr
    ...La totalité des quotes - parts reçu en héritage par les parties sa...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ...Elle est fixée à 35 000.000 d pour la totalité de la moitié indivi...
  • Journal Officiel·1998 / N°087·page 8·fr
    ...lons, la périodicité et les modalités des contrôles bactériologiqu...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 5·fr
    ...présent arrêté est liée à la qualité de celui à qui elle est accor...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 18·fr
    ...La totalité du terrain situé à rue Elkods allant à la rue Mongi Sl...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 9·fr
    ...l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, aucune récl...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 21·fr
    ...ibérées en numéraires et en totalité à la souscription. 1- Dénomi...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 22·fr
    ...Sarhane Kacem a cédé la totalité de ses parts sociales dans la soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 28·fr
    ...ciété Hôtel tour SA cède la totalité d'une part (1) sociale qu'ell...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 60·fr
    ...La vente portera sur la totalité de l'immeuble qui constituent : 6...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 3·fr
    ... du Capital, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalisati...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 17·fr
    ...5 novembre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 4·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 9·fr
    ... d'aménagement urbain de la localité de Bir M'charga (gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 8·fr
    ...toilettes), qui sont tous de qualité ancienne. Le coin cuisine est...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 27·fr
    ... Conseil", a été désignée en qualité de commissaire aux comptes po...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 48·fr
    ...Le tiers indivise de la totalité du lot de terrain sis à l'avenue ...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 36·fr
    ...La totalité d'un terrain destiné à la construction sis sur le côté...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 15·fr
    ...(Nom et Prénoms) de Nationalité Tunisienne. Né, le ……………………………… à...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 40·fr
    ...- 6 Rue de Sfax El Mourouj 1 Ben Arous en sa qualité de caution hy...